Tous Droits Réservés

Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.
L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.

www.moulinauxmoines.fr est copyright © 2009.
Cette œuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, www.moulinauxmoines.fr ou de l'auteur lui même si le contenus proviens d'une tierce personne.
De même, tous les documents et photos hébergés sur ce site (dossiers, forums, actualités, etc.) font l'objet d'un copyright www.moulinauxmoines.fr protégeant leurs auteurs respectifs.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

All Rights Reserved

The names mentioned on this website are registered trademarks or trademarks of their respective owners.
The author of the site disclaims any liability that may arise from the use of data or programs contained in this site.

www.moulinauxmoines.fr is copyright © 2009.
This work is protected by international copyright and intellectual property protection.
It is strictly forbidden to reproduce, in its form or content, in whole or in part, without written agreement of the author, www.moulinauxmoines.fr or the author himself if the contents come from a third party.
Similarly, all documents and files hosted on this site (files, forums, news, etc..) Are subject to copyright protection www.moulinauxmoines.fr their respective authors.

The law of 11 March 1957, allowing, at the end of paragraphs 2 and 3 of Article 4, first, that "copies or reproductions strictly reserved for private use of the copier and not intended for use collective and, secondly, that the analysis and short quotations for the purpose of example and illustration, "any representation or reproduction, in whole or in part, without the consent of the author or his successors or successors, is illegal "(first paragraph of Article 40). This representation or reproduction, thus constitute an infringement punishable under Articles 425 and following of the Penal Code.